Marque expirée - Marque en non vigueur

Terre de Femme
Anne-Laure Mahy
Hervé STEVENS

Numéro de dépôt :
3557148
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2018
Terre de Femme de Anne-Laure Mahy

Présentation de la marque Terre de Femme

Déposée le 18 février 2008 par Anne-Laure Mahy et Hervé STEVENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre de Femme »

Les déposants sont Anne-Laure Mahy domicilié(e) Villa Bellevue C14, 644 rue Arbère,01220 DIVONNE LES BAINS - 01220 - France et Hervé STEVENS domicilié(e) Villa Bellevue C14, 644 rue Arbère,01220 DIVONNE LES BAINS - 01220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Laure Mahy domicilié(e) Villa Bellevue C14, 644 rue Arbère,01220 DIVONNE LES BAINS - 01220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre de Femme est expirée depuis le 18 février 2018.

Anne-Laure Mahy a également déposé les autres marques suivantes : La Cuisine de la Vie


Anne-Laure Mahy - Villa Bellevue C14, 644 rue Arbère,01220 DIVONNE LES BAINS - 01220 - France

Hervé STEVENS - Villa Bellevue C14, 644 rue Arbère,01220 DIVONNE LES BAINS - 01220 - France


Anne-Laure Mahy - Villa Bellevue C14, 644 rue Arbère,01220 DIVONNE LES BAINS - 01220 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488048 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Reproduction de documents ; bureaux de placement.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo.